Geneviève Bernard


Autre nom possible de la personne recherchée:
Geneviève Bor Geneviève Bernard-Deust
De: Bernard, née Meglio (Geneviève)
directrice à la préfecture du Val-d'Oise ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Geneviève Bernard
conseillers d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des ressources et des compétences de la police nationale (DRCPN)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022796506(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201008/09/2010
De: Geneviève Bernard
conseillères d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000020833238(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Geneviève Bernard
attachée principale d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000810798(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Bernard (Geneviève)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000743193(source JORF)
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Bernard (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1998
conformément à l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
JORFTEXT000000743192(source JORF)
inscription
03 Février 199903/02/1999
De: Geneviève Bernard
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
14 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000356477(source JORF)
habilitation
19 Novembre 199519/11/1995
De: Bernard (Geneviève)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur dans les conditions suivantes
attaché d'administration centrale, 6e échelon
date_debut="1993-06-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur dans les conditions suivantes"
JORFTEXT000000190066(source JORF)
intégration
09 Novembre 199509/11/1995
De: Geneviève Bernard
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
24 mai 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000187878(source JORF)
habilitation
31 Mai 199531/05/1995
De: Geneviève Bernard
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
14 avril 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000552960(source JORF)
habilitation
25 Avril 199525/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.